Climat: trois ONG assignent BNP Paribas en justice
Publié le - par LeBlob.fr, avec l'AFP
La première banque européenne BNP Paribas « devra répondre devant la justice de sa responsabilité dans la crise climatique » : trois associations de défense de l’environnement l’ont assignée jeudi au titre de sa « contribution significative » au réchauffement climatique, en raison de ses clients pétroliers et gaziers.
Cette étape est la suite logique de la mise en demeure de BNP Paribas le 26 octobre dernier par ces mêmes associations, Les Amis de la Terre, Oxfam France et Notre affaire à tous.
L’angle d’attaque devant le tribunal judiciaire de Paris est identique : un éventuel manquement au « devoir de vigilance » — un motif déjà utilisé par exemple contre TotalEnergies, mais testé pour la première fois contre une banque.
« Face à sa contribution significative aux dérèglements climatiques, les associations demandent à BNP Paribas de mettre fin à ses soutiens financiers aux nouveaux projets d’énergies fossiles et d’adopter un plan de sortie du pétrole et du gaz », écrivent les trois ONG dans un communiqué commun, appelant à un « procès historique ».
En pratique, un huissier s’est présenté dans la matinée au siège de BNP Paribas afin de remettre l’assignation en bonne et due forme, confirme la banque. Le calendrier des prochaines étapes devrait être fixé le 13 juin.
François de Cambiaire, avocat associé au sein du cabinet Seattle et conseil des associations, s’attend à ce que la procédure s’étale sur deux ou trois ans.
Les porte-parole des trois associations ont symboliquement posé avec une fausse enveloppe barrée du tampon « assignation » devant une agence BNP Paribas située non loin de l’Opéra Garnier et du siège social de la banque, à Paris.
